Délibération 2020.02.050 : Stratégie foncière – Convention entre la commune de La Couronne – l’EPF et GrandAngoulême-La Couronne – Avenant n°2
Délibération 2020.02.051 : Avenant n° 2 à la convention tripartite avec l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine, la commune de Gond-Pontouvre et Grand Angoulême « Le Pontouvre »
Délibération 2020.02.052 : Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur le périmètre du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) partiel et sur celui du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême
Délibération 2020.02.053 : Convention d’application avec la Maison de l’Agriculture Biologique pour l’Agriculture Biologique pour soutien au projet « Fertilité des sols en grandes cultures bio »
Délibération 2020.02.054 : Convention d’application 2020- 2022 : Coopérative d’Installation en agriculture paysanne Champs du Partage et GrandAngoulême
Délibération 2020.02.055 : Accueil de Loisirs Sans Hébergement A.L.V.E.O.L.E: Modification du règlement intérieur
Délibération 2020.02.056 : Formation BAFA: Régularisation des reversements à la commune de Champniers et au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2020.02.057 : Multi-Accueil « Les Poussins »: modifications du règlement de fonctionnement
Délibération 2020.02.058 : Aire de grand passage : Convention de gestion entre le Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en Charente et le GrandAngoulême
