Délibération 2020.12.393 : Protocole d’accord relatif à l’adhésion de GrandAngoulême à la compétence « traitement » de Calitom : avenant n°1
Délibération 2020.12.394 : « Brigade coeur d’agglo » : avenant de renouvellement pour les années 2021 et 2022
Délibération 2020.12.395 : Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2018-2023 de GrandAngoulême
Délibération 2020.12.396 : Zone Industrielle de Nersac : cession de terrains à la SCI Boëme Immobilier
Délibération 2020.12.397 : Pôle Economique Sud de l’Angoumois (PESA) – acquisition de terrains à la Mairie de Roullet Saint Estèphe dans le cadre du projet de plateforme logistique d’Intermarché
Délibération 2020.12.398 : Travaux d’assainissement Route de ROYAN : création de la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques et création du fonds d’indemnisation
Délibération 2020.12.399 : Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Avenant n° 2 à la convention cadre – mise en place d’une ORT MULTISITES
Délibération 2020.12.400 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la reconquête du bâti vacant et la densification de dents creuses en centre-bourg entre la commune de Fléac, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Délibération 2020.12.401 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la requalification d’un entrepôt en vue d’une opération mixte entre la commune de Roullet-Saint-Estèphe, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – avenant n°1
Délibération 2020.12.402 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la requalification du quartier de la place de l’église entre la commune de Ruelle-sur-Touvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
