Délibération 2021.05.094 : Société publique locale « GrandAngoulême mobilité aménagement (Spl Gama) : cession de 1 action par communes de GrandAngoulême pour l’entrée en capital des communes de Champniers, de Brie, de Sireuil et de Torsac
Délibération 2021.05.095 : BHNS phase 2 : approbation du programme de la station Cathédrale et du transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage de GrandAngoulême à la ville pour la réalisation de cette opération
Délibération 2021.05.096 : Colonnes enterrées : modification des conditions de financement – Equipement des derniers secteurs d’habitat collectif
Délibération 2021.05.098 : Rapports annuels de l’étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette – années 2018/2019 et 2019/2020
Délibération 2021.05.099 : Centre équestre de la Tourette : avenant n° 6 à la convention de délégation de service public – Annule et remplace l’avenant pris par délibération n° 9 du 4 février 2021
Délibération 2021.05.100 : Centre équestre de la Tourette – Lancement d’une consultation de contrat de concession portant délégation de service public
Délibération 2021.05.102 : Salle de réunion au Berguille 3 route du Sergent Sourbé 16440 Roullet-Saint-Estèphe: tarifs et modalités de location
Délibération 2021.05.103 : Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire : quartier de la gare – reconnaissance de l’intérêt communautaire d’une voie nouvelle
