Délibération 2021.10.215 : Participation de GrandAngoulême à la réfection de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Angoulême, en complément du fonds de relance de l’Etat
Délibération 2021.10.216 : Opération BHNS : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l’année 2020 de la Société Publique Locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA)
Délibération 2021.10.217 : Agenda d’accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d’exécution pour le volet infrastructures
Délibération 2021.10.218 : Rapport annuel 2020 : prix et qualité du service public d’élimination des Déchets ménagers et assimiles de GrandAngoulême
Délibération 2021.10.219 : Redevance Spéciale 2021 : Mesures exceptionnelles liées à la pandémie au Covid 19
Délibération 2021.10.220 : Collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) : Adaptation de la fréquence de collecte à l’évolution réglementaire et comportementale
Délibération 2021.10.221 : Fonds d’urgence d’aide aux entrepreneurs : avenant n°1 à la convention entre GrandAngoulême et Initiative Charente
Délibération 2021.10.222 : Prêt d’honneur soutenant la croissance des entreprises : avenant n°3 au contrat d’apport avec droit de reprise avec Initiative Charente
Délibération 2021.10.223 : Krysalide – Entreprises présentes avant le 1er janvier 2020 : demande de prolongation en parcours pépinière
Délibération 2021.10.224 : Ingénierie – Appel à manifestation d’intérêt 3R (REBOND RESILIENCE RELANCE) : participation de GrandAngoulême