Délibération 2021.12.244 : Education à l’Environnement pour un Développement Durable (EEDD) : attribution de subvention aux Jardins d’ISIS
Délibération 2021.12.245 : Contrat de Relance et Transition Energétique (CRTE) avec l’Etat : avenant d’actualisation
Délibération 2021.12.246 : Modification des délégations d’attribution du conseil au Président et au Bureau communautaire
Délibération 2021.12.247 : Désignations de représentants dans les structures externes de GrandAngoulême (Espace Carat, lycée Marguerite de Valois, OTPA, SPL GAMA et SPL STGA)
Délibération 2021.12.248 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l’année 2020 de la SAEML Territoires Charente
Délibération 2021.12.249 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°4
