Délibération 2021.12.301 : Ludopark Edition 2021 : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions partenariales
Délibération 2021.12.302 : FIBD : attribution de subvention – acompte avant le vote du budget 2022 et solde de la subvention 2021
Délibération 2021.12.303 : Examen des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la SARL 9ème Art+
Délibération 2021.12.305 : Dispositif l’Europe Commence Ici : attribution d’une subvention au comité des jumelages Angoulême – Villes étrangères
Délibération 2021.12.306 : Port l’Houmeau : avenant n°2 au contrat de concession pour la gestion de Port l’Houmeau
Délibération 2021.12.307 : Rapport annuel du délégataire de service public – année 2020 – délégation du service public de production et de distribution d’eau potable confiée à la SEMEA
Délibération 2021.12.308 : Rapport annuel des administrateurs représentant Grandangoulême au conseil d’administration de la semea
Délibération 2021.12.309 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2020 – AGUR sur le secteur ex SIAEP de la Boëme
Délibération 2021.12.310 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2020 – VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Champniers
