Délibération 2021.12.321 : Services publics de transports collectifs confiés à Citram – Délégation de Service Public : rapport Annuel du délégataire année 2020
Délibération 2021.12.322 : Avenant n°1 à la convention relative au financement des études et des travaux de modernisation de la signalisation entre Angoulême et Saintes. (Ligne ferroviaire de Saint Michel à Beillant)
Délibération 2021.12.323 : Convention entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de transport de second rang fixant les modalités d’organisation et de financement des services de transport scolaires qui leurs sont confiés : année 2021-2022
Délibération 2021.12.324 : Rapport annuel d’activité 2020 – Contrat d’obligation de service public avec la SPL STGA
Délibération 2021.12.325 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, Administrateurs de la SPL STGA – Année 2020
Délibération 2021.12.326 : Contrat de développement avec le Département : avenant pour intégration de l’opération de réaménagement de l’usine d’incinération des ordures ménagères
Délibération 2021.12.329 : Rénovation du conservatoire Gabriel Fauré : approbation du programme en vue de la réalisation des travaux
Délibération 2021.12.330 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion sociale
