Délibération 2023.09.168 : Partenariat contractuel avec le département de la Charente – Convention d’investissement départementale 2022 – 2024 et Charte Charente 2030
Délibération 2023.09.169 : Fonds européens territoriaux – Convention relative à la mise en œuvre du développement local mené par les acteurs locaux, avec la Région Nouvelle Aquitaine et la CDC La Rochefoucauld Porte du Périgord
Délibération 2023.09.170 : Convention de partenariat avec l’Ecole Européenne Supérieur de l’Image, Eurekatech et la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image Appel à projets franco mexicain 2023 – 2024
Délibération 2023.09.172 : Attribution d’une subvention au Centre d’information des droits des femmes et des familles pour la réalisation d’un cycle d’ateliers de mobilisation – Année 2023
Délibération 2023.09.173 : Attribution d’une subvention à l’Ecole de la Deuxième Chance pour l’accompagnement à l’insertion professionnelle des jeunes – Année 2023
Délibération 2023.09.174 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2022 : VEOLIA sur le secteur ex-SIAEP de Champniers
Délibération 2023.09.175 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2022 : AGUR sur le secteur ex- SIAEP de la Boëme
Délibération 2023.09.176 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2022 : SEMEA Société publique locale sur le territoire des 27 communes
Délibération 2023.09.177 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement – Année 2022 : VEOLIA sur le secteur de l’ex-communauté de communes Braconne Charente
