Délibération 2024.06.106 : Attribution d’une subvention au Centre d’information des droits des femmes et des familles (CIDFF) pour la réalisation d’un cycle d’ateliers de mobilisation – Année 2024
Délibération 2024.06.107 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Balzac – Modification simplifiée n°1: Décision de non soumission à évaluation environnementale
Délibération 2024.06.108 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel Révision allégée n°2 : Approbation
Délibération 2024.06.109 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême Modification n°2 : Avis
Délibération 2024.06.110 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême : demande rectificative de modification n°1
Délibération 2024.06.111 : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2024-2029 de GrandAngoulême – Approbation du projet
Délibération 2024.06.112 : Etude de préfiguration d’une grappe de petits parcs photovoltaïques : Convention de partenariat avec Enercoop
Délibération 2024.06.113 : Adoption du rapport de l’atlas de la biodiversité intercommunale 2021-2024
Délibération 2024.06.114 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confie à la société solstice GrandAngoulême : avenant n°13 – évolution du catalogue de services
Délibération 2024.06.115 : Programme d’Intérêt Général (PIG) de GrandAngoulême : Avenant n°3 à la convention et Opération d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi sites sur la centralité des communes de Gond-Pontouvre, La Couronne et Ruelle sur Touvre : Avenant n°4 à la convention intégrant les missions de Mon Accompagnateur Rénov
