Délibération 2024.06.126 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau des plantes sur la commune de Fléac
Délibération 2024.06.127 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau de Ma Campagne sur la commune de Puymoyen
Délibération 2024.06.128 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le Département de la Charente, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°5
Délibération 2024.06.129 : Société publique locale Grand Angoulême Mobilité Aménagement (SPL GAMA) : rapport annuel d’activités 2023 aux collectivités actionnaires
Délibération 2024.06.96 : Logement de fonction : terme d’une concession par nécessité absolue de service
Délibération 2024.06.97 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – avenant n°1 à la convention 2024
