Délibération 2024.09.128B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition de parcelles pour la création d’un terminus de bus ligne B du BHNS sur la commune de Saint-Michel sur la propriété de la SCI PARINET
Délibération 2024.09.129B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétaire privé en indivision pour l’aménagement d’une nouvelle voie sur la partie ouest de la zone des Montagnes sur la commune de Champniers
Délibération 2024.09.130B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétaire privé SCI De La Croix Blanche pour l’aménagement d’une nouvelle voie sur la partie ouest de la zone des Montagnes sur la commune de Champniers
Délibération 2024.09.131B : Parc tertiaire du Grand Girac – Krysalide – Plot n°1 – Convention d’occupation précaire avec la société INMAC WSTORE : avenant n°1
Délibération 2024.09.132B : Crèche Multi-Accueil – Prolongation du bail civil avec le bailleur SCI BUREAUX DES MONTS : avenant n°1
Délibération 2024.09.133B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements (1 PLUS, 1 PLAI et 1 PLS), opération « rue Lucie Aubrac » sur la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente
Délibération 2024.09.134B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de de 21 logements (4 PLUS, 7 PLAI et 10 PLS), opération « Les Sablons DEF » sur la commune de Gond-Pontouvre
