Délibération 2024.09.130 : Arrêt du Schéma de cohérence territoriale valant Plan climat air énergie territorial
Délibération 2024.09.131 : Débat du Projet d’aménagement et de développement durables du PLUi valant plan de mobilité
Délibération 2024.09.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême dans les structures externes (SMAC, SDEG 16, SPL STGA, OTPA)
Délibération 2024.09.133 : Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) : versement de la subvention 2023 au budget annexe de la régie de l’aéroport d’Angoulême-Cognac
Délibération 2024.09.134 : Convention de soutien – programme 2024 du SPN (Association des Professionnels du Numérique)
