Délibération 2024.11.189 : Opérations de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle du (ou des) projets de renouvellement urbain de Bel Air – Grand Font à Angoulême et de l’Etang des Moines à La Couronne et modification des conventions de participation financière GA-VA (équipements/ aménagement)
Délibération 2024.11.190 : Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balzac – approbation de la modification simplifiée n°1
Délibération 2024.11.191 : Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dirac – approbation de la modification n°1
Délibération 2024.11.192 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) partiel – modification simplifiée n°6 : décision de non soumission à évaluation environnementale
Délibération 2024.11.193 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) partiel – prescription de la révision allégée n°3
Délibération 2024.11.194 : Convention entre le CCAS de la ville d’Angoulême et GrandAngoulême portant sur la gamme tarifaire sociale aux personnes non résidentes du territoire de l’agglomération sur le réseau STGA
Délibération 2024.11.195 : Direction mobilités durables : attribution d’une subvention à la Chambre de commerce et d’industrie Charente
Délibération 2024.11.196 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA – exercice 2023
Délibération 2024.11.197 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2023
Délibération 2024.11.198 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – année 2023
