Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne
Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne
Délibération 2024.12.281 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML territoires Charente pour l’année 2023
Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communautaires
Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communautaires
Délibération 2024.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – avenant n°2 à la convention 2024
Délibération 2024.12.287 : Action sociale de GrandAngoulême : approbation d’une convention triennale 2025-2027 fixant les modalités de mise en oeuvre de son action sociale par le comité d’action sociale (CAS)
