Délibération 2025.03.033 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs d’inscription et de location pour l’année scolaire 2025/2026
Délibération 2025.03.034 : Nautilis – Attribution d’entrées gratuites : compte rendu 2024 et fixation du nombre pour 2025
Délibération 2025.03.037 : Attribution d’une subvention à la fédération charentaise des oeuvres laïques (FCOL) pour la mise en œuvre de « l’été actif » 2025, au plan d’eau de la Grande Prairie, à Saint-Yrieix sur Charente
Délibération 2025.03.038 : Convention 2025-2028 pour le développement de la médiation sociale dans l’espace public : avenant n°1
Délibération 2025.03.040 : Retrait du périmètre de droit de préemption urbain renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public foncier sur la commune d’Angoulême – Cadre de la convention projet «Bel Air – Grand Font »
Délibération 2025.03.041 : Modification du périmètre du champ d’application du droit de préemption urbain – plan local d’urbanisme de la commune de Champniers – suite à approbation de la déclaration de projet n°2
Délibération 2025.03.042 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune de Nersac – Cadre de la convention opérationnelle en cœur de bourg « rue des Artisans »
