Délibération 2025.07.101 : Motion de soutien aux conseils de développement – le Sénat vote une dérogation à l’obligation de créer un conseil de développement : GrandAngoulême alerte
Délibération 2025.07.103 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024, n°284 du 19 décembre 2024 et n°93 du 28 mai 2025 fixant les conditions d’attribution du RIFSEEP aux agents communautaires
Délibération 2025.07.105 : OPH de l’Angoumois : garantie emprunt auprès de la Banque Postale pour la réalisation d’un point accueil OPH et d’un local pour professionnelles de santé au 20 rue de la Tour d’Auvergne à Angoulême
Délibération 2025.07.106 : Entreprise confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : garantie emprunt auprès de la Banque des Territoires pour la réalisation de locaux destinés à la location auprès d’artisans
Délibération 2025.07.107 : Approbation du schéma de cohérence territoriale air énergie climat (SCoT-AEC)
