Délibération 2025.09.142 : UCPA rapport annuel du délégataire de service public du centre équestre de la Tourette – année 2023/2024
Délibération 2025.09.144 : Nautilis : modification des tarifs 2025 et conditions générales de vente
Délibération 2025.09.146 : Club Sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SAXV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion sociale
Délibération 2025.09.147 : SA XV – Projet de tribunes au stade Chanzy : demande de garantie d’emprunt
Délibération 2025.09.148 : Charte des antennes relais destinées aux activités de télécommunication – Avenant n°2
Délibération 2025.09.150 : Projet territorial en transition écologique et sociale en crèche : convention territoriale socle avec ECHO(S), Label vie et la caisse d’allocations familiales de la Charente
Délibération 2025.09.151 : Fonds européens territoriaux : avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par les Acteurs Locaux, avec la région Nouvelle-Aquitaine et la CDC La Rochefoucauld Porte du Périgord
