Délibération 2025.09.152 : Contrat de ville : appel à manifestation d’intérêt sur les enjeux alimentation, santé-bien –être, environnement
Délibération 2025.09.153 : Rénov Tour : prêt de matériel pédagogique dédié aux Espaces Conseils France Rénov de Nouvelle-Aquitaine
Délibération 2025.09.154 : Solidarité et renouvellement urbains (SRU) : demande d’exemption des communes soumises à la loi SRU pour la prochaine période triennale 2026-2028
Délibération 2025.09.155 : BHNS phase 2 – Station cathédrale – Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage passée avec la ville d’Angoulême
Délibération 2025.09.156 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la Semea – exercice 2024
Délibération 2025.09.157 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2024
Délibération 2025.09.158 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2024
Délibération 2025.09.159 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – année 2024
Délibération 2025.09.160 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2024 : AGUR sur le secteur EX SIAEP de la Boëme
Délibération 2025.09.161 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2024 : SEMEA société publique locale sur le territoire de 27 communes