Délibération 2025.10.151B : Association Régie Urbaine, Ilot charité, 6 rue Saint-Vincent-de-Paul à Angoulême : résiliation partielle de l’occupation, exonération des loyers pendant le chantier de désinfestation des mites
Délibération 2025.10.152B : Convention de refacturation de l’entretien du pôle d’échange multimodal Sud Angoumois La Couronne
Délibération 2025.10.153B : Protocole d’accord transactionnel avec la MACIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé à un tiers
Délibération 2025.10.154B : Protocole d’accord transactionnel avec la MAIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé à un tiers
Délibération 2025.10.155B : Protocole d’accord transactionnel avec la STGA pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé sur un bus
Délibération 2025.10.156B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Attribution d’une subvention pour le programme d’actions 2025-2026
Délibération 2025.10.157B : Innovation – enseignement supérieur – recherche : attribution de subventions dans le cadre des actions du CitésLab
