Décision 2025-D-416 : Création temporaire de 2 postes d’adjoint technique à temps complet-Déchets ménagers-service pré-collecte
Décision 2025-D-414 : Soutien au parc public-participation à l’opération déposée dans le cadre de l’appel à projets 2024:OPH de l’Angoumois
Décision 2025-D-412 : Soutien au Parc public-Participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2023 : Noalis-Modification de la décision n°221 du 3 août 2023
Décision 2025-D-407 : Service pays d’art et d’histoire : avenant n°4 à la convention de mise à disposition de la maquette numérique et des deux scènes BD animées
Décision 2025-D-397 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AB0453 sur la commune de Saint-Yrieix-sur- Charente – Dossier RAC-25-2FCCC9dDIVN AO-Annule et remplace la décision 2025_D_315
Décision 2025-D-396 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Berguille à Roullet-Saint-Estèphe au profit de l’association Effervescentre-Avenant n°2
Décision 2025-D-395 : Convention d’occupation d’un espace ou local en gare d’Angoulême non constitutive de droits réels
