Délibération 2012.01. 7.B : Services de télécommunications fixes et mobiles du GrandAngoulême – Lot n°1 « Raccordements des sites du GrandAngoulême et de Frégeneuil » : exonération partielle de pénalités
Délibération 2012.01. 6.B : Acquisition de licences systèmes, messagerie, bureautique : constitution d’un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, la ville d’Angoulême, le CCAS de la ville d’Angoulême et le Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien et la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie
Délibération 2011.11.129.B : Fourniture et maintenance des applications système d’information géographiques (SIG) : constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et le GrandAngoulême et lancement de la consultation
Délibération 2010.10. 98.B : Convention d’échange de fichiers numériques entre le GrandAngoulême et le Syndicat mixte de l’Angoumois
Délibération 2008.05.107 : Direction des ressources : désignation dun représentant de la ComAGA à lADULLACT
Délibération 2008.02.054 : Convention d’échange de fichiers numériques concernant les documents d’urbanisme plan d’occupation des sols/plan local de l’urbanisme (POS/PLU) établie entre la ComAGA et les communes membres
Délibération 2006.06.210 : Modification du règlement intérieur cadre hygiène et sécurité : règles d’utilisation des moyens informatiques et téléphoniques
Délibération 2006.03.096 : Convention avec la communauté d’agglomération de La Rochelle pour le projet Liber Accès
