Délibération 2011.11.199 : Direction de l’aménagement du territoire : attribution d’une subvention pour l’organisation d’un forum LGV
Délibération 2011.11.134.B : Réalisation d’une enquête « Déplacements Villes moyennes » – Méthode CERTU : demande de subventions
Délibération 2011.05.072 : TCSP : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Angouleme pour la réalisation des travaux d’aménagement dans le secteur de Basseau – Grande Garenne
Délibération 2010.07. 84.B : Passerelle du pôle d’échange multimodal – Mission assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une passerelle piétonne pour le franchissement d’un faisceau ferroviaire : appel d’offres restreint