Délibération 2013.12.318 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements locatifs PLUS et 7 logements locatifs PLAI – Opération « Basseau Nord » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.12.317 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 10 logements locatifs publics de type PLUS – Opération « C6 bis – ilot 6.1 » rue Maurice Ravel sur la commune de Soyaux
Délibération 2013.12.316 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 15 logements locatifs publics de type PLUS – Opération « C6 – ilot 5 » rue Maurice Ravel sur la commune de Soyaux
Délibération 2013.12.315 : Programme Local de l’Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : arrêt n°2 du projet après avis des communes
Délibération 2013.10.244 : Programme Local de l’Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : arrêt du projet
Délibération 2013.10.242 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation d’1 logement locatif public PLAI – Opération « Rue de Paris » sur la commune de Gond Pontouvre
Délibération 2013.10.241 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs publics (11 PLUS et 4 PLAI) – Opération « Le Pallain » sur la commune de Puymoyen
Délibération 2013.10.240 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 21 logements locatifs publics de type PLAI – Opération « Résidence IZIDOM au CESI (Centre d’Etudes Supérieures Industrielles) sur la commune de La Couronne
Délibération 2013.10.239 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (2 PLUS et 1 PLAI) – Opération « Rue de Basseau » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2013.10.238 : Production nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics (5 PLUS et 2 PLAI) en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) – Opération « Les Cardinaux » sur la commune de Nersac
