Délibération 2014.02.095 : Contractualisation avec la SPLA « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » : contrat de prestations intellectuelles relative à l’étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain du GrandAngoulême à l’horizon 2017
Délibération 2014.02.094 : Contractualisation avec la SPLA « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » : contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la mise en oeuvre du projet d’aménagement des îlots du secteur de la Gare d’Angoulême
Délibération 2014.02.093 : Contractualisation avec la SPLA « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » : contrat de maîtrise d’oeuvre et de conduite d’opération pour l’aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d’Angoulême
Délibération 2014.02.090 : Convention relative au financement des travaux de modernisation de la Ligne Angoulême et Saintes : avenant n°1
Délibération 2014.02.088 : Transports Urbains : vente de trois autobus standard au titre de l’année 2014
Délibération 2014.02. 26.B : Transports Urbains – Acquisition de trois autobus standard au titre de l’année 2014 : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.12.198.B : Services d’autopartage et acquisition de véhicules électriques : avenants n°2 aux lots n°1 et n°2
Délibération 2013.12.334 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux Autorités Organisatrices de second rang pour la période 2013-2016
Délibération 2013.12.313 : Approbation du pré-programme d’aménagement (habitat et activités économiques) du secteur gare
