Délibération 2013.12.312 : Modification de la procédure d’aménagement du quartier de la Gare : abrogation de la délibération n° 246 du 10 décembre 2009 créant la ZAC de la Gare
Délibération 2013.11.159.B : AAHPIA : renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux situes 115 route de Vars à Gond Pontouvre
Délibération 2013.10.259 : Projet TCSP BHNS « Mobilix » : approbation de la convention projet avec l’EPF de Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet mobilix
Délibération 2013.10.258 : Projet « mobilix » système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoulême : désignation des membres du jury de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2013.10.254 : Mobilité vers l’emploi : poursuite du partenariat avec l’association Loisirs Formation et Mobilité
Délibération 2013.10.252 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des administrateurs du GrandAngoulême – Année 2012
Délibération 2013.10.251 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2012
Délibération 2013.07.144 : Transports Urbains : convention d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le GrandAngoulême et la commune de Gond-Pontouvre
