Délibération 2012.10.242 : Délégation de Service Public des transports urbains confié à la SAEMTGA – rapport annuel des mandataires du GrandAngoulême – Année 2011
Délibération 2012.10.241 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2011
Délibération 2012.09.118.B : Transports urbains – Acquisition d’un minibus urbain : exonération totale des pénalités
Délibération 2012.07.178 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d’un terrain bâti situé 2 rue Antoine de Saint-Exupéry sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.175 : Délégation de service public des transports publics urbains – Desserte de Mornac : avenant n°3 à la convention
Délibération 2012.07.174 : Semaine de la Mobilité 2012 : participation à la journée nationale des transports publics
Délibération 2012.07.171 : Délégation de service public des transports publics urbains : modification de l’annexe 1 – Avenant n°4
Délibération 2012.07.128 : Motion relative à la réalisation de la seconde phase de modernisation de la ligne ferroviaire Angoulême-Saintes
Délibération 2012.06.125 : Versement Transport : convention avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Charentes pour le recouvrement de la taxe
Délibération 2012.05. 65.B : Transport en commun en site propre (TCSP) : assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration et la mise en oeuvre de la concertation et de la communication : appel d’offres ouvert
