Délibération 2011.05.070 : Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : rapport annuel 2010
Délibération 2011.05. 60.B : Marchés relatifs aux services d’autopartage et d’acquisition de véhicules électriques : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.05. 53.B : Transports urbains : Vente d’un autobus standard au titre de l’année 2011
Délibération 2010.12.149.B : Transports Urbains : vente d’un autobus standard au titre de l’année 2010
Délibération 2010.12.148.B : AAHPIA : mise à disposition des locaux 115 route de Vars à Gond-Pontouvre
Délibération 2010.12.141.B : Transports Urbains – Acquisition d’autobus programme 2011 : appel d’offres ouvert
Délibération 2010.10.232 : Association d’aide aux handicapés, personnes isolées et agées (AAHPIA) : désignation des représentants du GrandAngoulême au conseil d’administration
Délibération 2010.10.231 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n° 2
Délibération 2010.10.230 : Délégation du service public des transports urbains : approbation du rapport annuel des mandataires du GrandAngoulême – Année 2009
