Délibération 2012.06. 72.B : Passerelle du pôle d’échange multimodal : choix de la procédure de conception-réalisation
Délibération 2012.06.121 : Schéma de cohérence territoriale – Syndicat mixte de l’Angoumois : désignation des délégués – modification de la délibération n° 248 du 10 décembre 2009
Délibération 2012.03.061 : Syndicat mixte de l’Angoumois : approbation de la modification des statuts
Délibération 2011.12.244 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : Attribution des subventions et participations aux associations 2012