Délibération 2016.10.298 : Politique de peuplement et d’attribution : approbation du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs
Délibération 2016.06.210 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle d’action foncière sur le centre ville de la commune d’Angoulême
Délibération 2016.06.209 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention opérationnelle « ZAC Les Sables » sur la commune de La Couronne : avenant n°1
Délibération 2016.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention projet n°16-11-003 « ZAC de La Contrie » sur la commune de La Couronne : avenant n°2
Délibération 2016.06.207 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participation à la réalisation de 15 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « C6 Ilot 5, rue Maurice Ravel » : avenant n°1
Délibération 2016.06.206 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participation à la réalisation de 10 logements locatifs publics (PLUS) – Opération « C6 BIS Ilot 6.1, rue Maurice Ravel » : avenant n°1
Délibération 2016.06.204 : OPH de L’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la construction de 4 logements locatifs publics (1 PLUS et 3 PLAI) – Opération « Les Pierrières » sur la commune de Saint Saturnin
Délibération 2016.06.203 : OPH de L’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la construction de 17 logements locatifs publics (12 PLUS et 5 PLAI) – Opération « 227 rue Fontchaudière » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la commercialisation des lots libres
Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre – Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux pour les services publics dans le centre commercial à Soyaux : avenant n°1
