Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre – convention relative aux modalités de participation financière de la caisse de dépôts et consignations en matière de crédit d’ingénierie pour les missions d’OPCU et d’Evaluation : avenant n°1 et renforcement de la maîtrise d’ouvrage d’ORU
Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême pour la participation financière à l’opération de démolition du centre socio-culturel et sportif (CSCS), de la maison des jeunes et de la culture (MJC) et de la crèche de la Grande Garenne
Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne – Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême pour la participation aux opérations d’aménagement : avenant n°3
Délibération 2016.03.136 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : abrogation de la délibération n°85 du 20 février 2014 et modification de la délibération n°124 du 7 juin 2012
Délibération 2016.03.135 : Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartiers ORU : modification de la délibération n°374 du 15 décembre 2015 portant régularisation des dossiers de l’opération de 10 logements » Le Clos Camille » à Soyaux
Délibération 2016.03.134 : Politique de peuplement et d’attribution : approbation des projets de plans détaillés du Plan Départemental de Gestion de la Demande et d’Information des demandeurs et de la convention d’équilibre territorial
Délibération 2016.03.133 : OPH de L’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la construction de 14 logements locatifs publics (9 PLUS-5 PLAI) – Opération « Rue du Lézard Vert » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2016.03.132 : OPH de L’Angoumois – Garantie d’emprunt pour la construction de 30 logements locatifs publics (20 PLUS – 10 PLAI) : opération « 27 rue de Saintes » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2016.03.131 : OPH de L’Angoumois – Garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics : opération VEFA « Le Clos de la Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2016.03.115 : Adhésion au Conseil en architecture, urbanisme et Environnement de la Charente
