Délibération 2015.04. 39.B : MOBILI’CYCLE – Réalisation et exploitation du service de location de vélos mobili’cycle : avenant n°1
Délibération 2015.02.036 : Mobili’Cycle : accès au tarif réduit pour les participants au défi «Familles à énergie positive »
Délibération 2015.02.035 : Mobili’Volt Autopartage : accès au tarif réduit pour les participants au Défi « Familles à énergie positive »
Délibération 2015.02.033 : Transport en commun en site propre : désignation des représentants du GrandAngoulême à la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques et approvisionnement du fonds d’indemnisation
Délibération 2015.02.032 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires – Année 2013
Délibération 2015.02.031 : Délégation de service public des Transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2013
Délibération 2014.12.162.B : Acquisition et expérimentation d’un bus hybride : demande de subvention FEDER
Délibération 2014.12.290 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les tarifs des transports publics urbains au 1er mars 2015
