Délibération 2014.12.289 : Aménagement du secteur de la gare urbaine : composition du comité de pilotage
Délibération 2014.12.288 : Accessibilité au réseau de transport public : Mise en place d’un Agenda d’Accessibilité Programme (Ad’AP)
Délibération 2014.12.287 : Service de Location de vélos : correction d’une erreur sur la grille tarifaire Mobili’Cycle
Délibération 2014.12.286 : Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l’accessibilité, volet Transports Publics urbains relatif à l’exercice 2013
Délibération 2014.10.238 : Conseil en Mobilité – Adoption d’une convention cadre Plans de Déplacement d’Etablissements (PDE) sur le territoire du GrandAngoulême
Délibération 2014.10.237 : Aménagement des espaces publics du secteur de la gare d’Angoulême – approbation de l’avant-projet (AVP) de l’aménagement particulier « Percée verte » sis 139 rue de Paris à Angoulême
Délibération 2014.10.236 : Service de Location de vélos – Dépôt du nom MOBILI’CYCLE auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Délibération 2014.10.235 : Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées : désignation des conseillers communautaires
Délibération 2014.09. 88.B : Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Demande de subvention FEDER : annulation des délibérations n°2013.09.131 B et n°2014.06.58 B
