Délibération 2016.12.368 : BHNS – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPLA GAMA : avenant n°3
Délibération 2016.12.367 : BHNS : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Angoulême pour la réalisation des travaux d’aménagement dans le secteur de Basseau Grande Garenne
Délibération 2016.12.366 : Conventions d’organisation des transports scolaires entre GrandAngoulême et les communes Autorités Organisatrices de Second rang : avenant n°1
Délibération 2016.12.365 : Convention entre GrandAngoulême et le Conseil départemental de la Charente pour l’organisation des services spéciaux mixtes départementalisés dans le périmètre de GrandAngoulême : avenant n°1
Délibération 2016.12.364 : Approbation de la charte d’interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la région Nouvelle Aquitaine
Délibération 2016.12.155.B : BHNS : convention avec TDF pour la mise en place d’équipements radio-SAEIV sur le site de Soyaux/Toutifaut
Délibération 2016.12.139.B : Marché de renouvellement du système de billettique du réseau de transports en commun de GrandAngoulême – Approbation d’un avenant n°1 et autorisation de signature à la SPLA GAMA
Délibération 2016.12.138.B : Marché de renouvellement du système d’aide à l’exploitation et à l’information des voyageurs (SAEIV) radio du réseau de transports en commun de GrandAngoulême – Approbation d’un avenant n°1 et autorisation de signature à la SPLA GAMA
Délibération 2016.12.137.B : BHNS – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre du projet / système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire de GrandAngoulême : avenant n°4
