Délibération 2015.06.172 : Etude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain du GrandAngoulême – adaptation du contrat de prestations intellectuelles – avenant n°1
Délibération 2015.06.171 : Projet BHNS – adaptation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPLA GAMA pour l’opération BHNS : avenant n°2
Délibération 2015.06.170 : Projet BHNS – Adaptation du programme de l’opération en vue de l’établissement de l’avant-projet
Délibération 2015.06.169 : Transports en commun : prise en charge par le GrandAngoulême des déplacements en juillet et août pour les enfants de 16 ans et moins
Délibération 2015.06.168 : Mise en accessibilité du réseau de transport du GrandAngoulême : demande de prorogation de délai pour le dépôt du SDA/AD’AP Transport de l’agglomération
Délibération 2015.04. 52.B : Résiliation des marchés 2011/62 et 2011/63 relatifs à l’autopartage et au rechargement électrique et approbation des indemnités de résiliation
Délibération 2015.04.161 : Semaine de la mobilité 2015 : participation aux journées des transports urbains
Délibération 2015.04.157 : Délégation de service public (DSP) des transports publics urbains : avenant n°6
Délibération 2015.04.156 : Transports publics urbains : évolution de la grille tarifaire au 1er juillet 2015
Délibération 2015.04.154 : MOBILI’CYCLE : modification des conditions générales d’accès et d’utilisation
