Délibération 2020.12.416 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de GrandAngoulême – Année 2019
Délibération 2020.12.415 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême – Année 2019
Délibération 2020.11.361 : Convention de maitrise d’ouvrage unique pour la réfection de voirie rue des Colverts sur la commune de Champniers suite aux travaux d’assainissement et d’eau potable
Délibération 2019.12.376 : Participation aux travaux de raccordement – Immeubles existants -création d’un second branchement
Délibération 2019.12.374 : Coopération internationale – Solidarité Eau et Assainissement – Dispositif Loi OUDIN SANTINI
Délibération 2019.12.373 : Convention de maitrise d’ouvrage unique pour la réfection de voirie, sortie nord du tunnel de la Gâtine à Angoulême suite aux travaux d’eaux pluviales
Délibération 2019.12.372 : Délégation de service public par affermage du service d’assainissement collectif sur le territoire de l’ancienne Communauté de communes de Braconne et Charente – Avenant n°3
