Délibération 2017.12.589 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 3)
Délibération 2017.12.588 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 4)
Délibération 2017.12.587 : Désignation des élus de GrandAngoulême à la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques des travaux du BHNS
Délibération 2017.12.585 : Société Publique Locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de l’opération d’un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) – Année 2016
Délibération 2017.10.549 : Phasage des travaux d’aménagement des lignes de Bus à Haut Niveau de Service
Délibération 2017.10.547 : Avenant n° 3 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l’étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2017.04. 30.B : BHNS – Secteurs 5 et 6 de la ligne A : demande de subvention de l’Etat dans le cadre du Fonds de soutien à l’initiative locale (FSIL)
