Délibération 2017.09.436 : Prévention des déchets : partenariat avec l’association « Les Jardiniers Charentais » et subvention associée
Délibération 2017.09.435 : Programme Local de Prévention des déchets : attribution d’une subvention à l’association « Charente Nature »
Délibération 2017.09.434 : Modification du règlement de collecte : véhicules acceptés et nouveaux flux collectés
Délibération 2017.09.432 : CALITOM : rapport d’activités 2016 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets sur le territoire des ex-communautés de communes Braconne et Charente, Charente Boëme Charraud et Vallée de l’Echelle
Délibération 2017.09.431 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’ex-GrandAngoulême – année 2016
Délibération 2017.07. 65.B : Contrat d’engagement pour la mise à disposition de conteneurs de collecte et de traitement des textiles, linges et chaussures sur les déchèteries de Brie, Dirac et Mouthiers
Délibération 2017.06.408 : Eco-Emballages et contrats de reprise des produits issus du centre de tri : avenant n°1 au contrat de reprise « option filière » Verre – Barème E
Délibération 2017.06.297 : Procedure de liquidation du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) : sort des contentieux en cours
Délibération 2017.03.216 : Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagers : contrat de collaboration avec l’éco-organisme COREPILE
