Délibération 2010.05.088 : Délégation de service public réseau à haut débit SOLSTICE : avenant n° 3 au contrat
Délibération 2010.02.021 : Société SOLSTICE Grand Angoulême : cession de parts à la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2009.07.138 : Convention avec la ville d’Angoulême pour la mise à disposition de fourreaux de télécommunication
Délibération 2009.07.133 : Délégation de service public pour le réseau à haut débit : Approbation du rapport annuel d’activité du délégataire – Année 2008
Délibération 2009.03.051 : Subvention déquipement informatique Espace Public Numérique avec le CCAS de La Couronne
Délibération 2009.03.049 : Délégation de service public réseau à haut débit SOLSTICE® : avenant n°2 au contrat
Délibération 2008.12.265 : Délégation de service public Réseau à haut débit Solstice® : avenant n°1 au contrat
Délibération 2008.11.222 : Délégation de Service Public du réseau électronique de communications à haut – débit : rapport d’activités – année 2007
Délibération 2008.09.174 : Subvention d’Equipement Informatique Espace Public Numérique avec le CCAS de la Commune de NERSAC
Délibération 2008.07.130 : Contrat Projet Etat Région (CPER 2007 – 2013) : Convention financière relative au service régional à haut débit (SRHD) pour la communauté de l’enseignement supérieur et de la recherche
