Délibération 2021.12.313 : Convention de maitrise d’ouvrage unique pour les travaux de réseaux d’eaux pluviales rue de Basseau à Angoulême dans le cadre des travaux d’aménagement
Délibération 2021.12.311 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2020
Délibération 2021.12.310 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2020 – VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Champniers
Délibération 2021.12.309 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2020 – AGUR sur le secteur ex SIAEP de la Boëme
Délibération 2021.12.308 : Rapport annuel des administrateurs représentant Grandangoulême au conseil d’administration de la semea
Délibération 2021.12.307 : Rapport annuel du délégataire de service public – année 2020 – délégation du service public de production et de distribution d’eau potable confiée à la SEMEA
Délibération 2021.11.168.B : Réservoir de Fléac – Convention d’occupation du domaine public avec FREE – Changement de nom de bénéficiaire : avenant n°2
Délibération 2021.07.145 : Modalités de dégrèvement pour les usagers ne pouvant pas bénéficier de la loi « Warsmann »
