Délibération 2019.05.138 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Réservoir Les Gentils à Mornac – Exagone
Délibération 2019.05.137 : Délégation de service public Eau Potable – Communes de Marsac et Asnières sur Nouère : protocole de fin de contrat
Délibération 2019.02.007 : Convention de fourniture d’eau potable, secteur « Nouère », entre GrandAngoulême et la communauté de communes du rouillacais
Délibération 2018.12.521 : Convention de gestion des abonnés desservis par le SMAEP de Sud Charente sur le territoire de GrandAngoulême ( commune de Voulgézac )
Délibération 2018.12.505 : Usine de traitement d’eau potable du Pontil – Avis sur le dossier d’enquête publique
Délibération 2018.12.503 : SEMEA – Contrat de concession du service public de production et de distribution de l’eau potable – Avenant n°3 relatif à l’intégration des communes d’Asnières-sur-Nouère et de Marsac
Délibération 2018.12.502 : Procédure de périmètres de protection des sources de la Touvre, lancement de la phase administrative
Délibération 2018.12.501 : Approbation des statuts modifiés du Syndicat du Bassin des rivières de l’Angoumois
Délibération 2018.12.500 : Convention entre le SIAEP Nord Ouest Charente et GrandAngoulême relative à la gestion des abonnés limitrophes
