Délibération 2009.04. 40.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – Marché de travaux de « Génie Civil » : appel d’offres restreint
Délibération 2008.12.109.B : Convention avec la Chambre d’Agriculture pour le suivi agronomique de l’épandage de compost
Délibération 2008.11.210 : Tarifs 2009 : exonération de l’obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables
Délibération 2008.11.208 : TARIFS 2009 – Participation pour raccordement à l’égout (PRE) – Mesures particulières
Délibération 2008.11.207 : Tarifs 2009 – Participation aux travaux de raccordement – Immeubles existants – Mesures particulières
Délibération 2008.09.55.B : Transport et la valorisation ou élimination des graisses issues des stations d’épuration communautaires et des boues de la station d’épuration de Nersac : appel d’offres ouvert
Délibération 2008.07.49.B : Mise en oeuvre de la métrologie sur les réseaux de collecte des eaux usées – Travaux complèmentaires : avenant n°2
Délibération 2008.07.36.B : Analyses d’eaux résiduaires, d’eaux naturelles, de boues et sous-produits d’épuration : appel d’offres ouvert
