Délibération 2009.10. 99.B : Travaux d’extension de la déchéterie de La Couronne – Annulation des délibérations n°181 du 23 juin 2006 et n°471 du 20 décembre 2007 et lancement des marchés à procédure adaptée
Délibération 2009.10. 98.B : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires de grand volume : appel d’offres ouvert – accord cadre
Délibération 2009.10. 97.B : Travaux à bons de commande – Bâtiments – Voirie réseaux divers – Lot n°5 « Couverture » : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07. 75.B : Fourniture de pneumatiques, chambres à air et accessoires, services divers afférents et prestations spécifiques : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07. 74.B : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour poids lourds et véhicules divers : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.05. 57.B : Fourniture d’articles vestimentaires nécessaires aux besoins des services Communautaires : modification de la délibération n° 9B du 18 mars 2009
Délibération 2009.03. 19.B : Travaux à bons de commande Bâtiments Voirie réseaux divers : 3 lots Modification de la délibération n°54 B du 16 septembre 2008
Délibération 2009.03. 13.B : Acquisition d’un chargeur télescopique pour le service déchets végétaux : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.03. 11.B : Acquisition d’une remorque porte caisson basculante pour les déchets ménagers : appel d’offres ouvert
