Délibération 2012.12.312 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2013
Délibération 2011.05.073 : Direction des politiques communautaires : Attribution des subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2010.12.288 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2010.05. 45.B : Nautilis : contrat d’occupation privative du domaine public – bar d’été
Délibération 2010.02.005 : Théâtre d’Angoulême – Scène Nationale : remplacement de Mme Bourdareau