Délibération 2012.11.133.B : Salle de spectacles « la Nef » : convention cadre de mise à disposition mutuelle de matériel technique
Délibération 2012.10.213 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions supplèmentaires – Année 2012
Délibération 2012.09.119.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°13 « Chauffage, plomberie et ventilation » : avenant n°1
Délibération 2012.07.165 : Médiathèque : habilitation au Président pour négocier et signer le Procès Verbal des biens mis à disposition
Délibération 2012.07.163 : Fonds de concours pour des travaux de sécurité au théâtre : commune d’Angoulême