Délibération 2010.12.293 : Conventions dans le cadre du festival international de la bande dessinée : convention triennale et multipartite avec l’association FIBD et la société 9ème ART+ et convention annuelle financière avec la société 9ème ART+
Délibération 2010.12.287 : Direction des politiques communautaires : compléments d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.10.197 : Direction des politiques communautaires – désignations de délégués communautaires à diverses structures internes et externes
Délibération 2010.10.194 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et de participations aux associations 2010