Délibération 2011.05. 67.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention de partenariat pédagogique avec le Département de la Charente pour l’utilisation des locaux du conservatoire et de l’école départementale de musique et mise à disposition des instruments de musique
Délibération 2011.03.051 : Délégation de service public de la salle de spectacles « La Nef » : avenant de prolongation
Délibération 2011.03.050 : Conservatoire Gabriel FAURE : demandes de remboursement et de dégrévements pour trois élèves
Délibération 2011.03. 14.B : Ecole d’Arts Plastiques Jean Mermoz : avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes
Délibération 2011.02.015 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême : réglement intérieur et procédures d’inscription
Délibération 2010.12.295 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême – Tarifs 2010/2011: modification de la délibération n°35 du 25 mars 2010
Délibération 2010.10.198 : Délégation du service public pour la gestion de la salle de spectacles » La Nef » confié à l’association DINGO : rapport annuel du délégataire – année 2009
