Délibération 2008.02.046 : Salle de spectacles LA NEF – Marché de maîtrise d’oeuvre : application des pénalités de retard à la société BECT
Délibération 2007.12.494 : Ecole d’arts plastiques Les Acacias – Modalites de remboursement pour l’année scolaire 2007/2008
Délibération 2007.12.493 : Conservatoire Gabriel FAURE : adhésion à la Fédération Française d’Enseignement Musical
Délibération 2007.11.413 : Ecole d’arts plastiques Les Acacias : tarifs pour les inscriptions aux stages, ateliers, conférences, cours de culture générale, déplacements
Délibération 2007.09.337 : cité internationale de la bande dessinée et de l’image : proposition d’une personnalité qualifiée au conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC)
Délibération 2007.09.336 : Salle de spectacles La Nef : maîtrise d’oeuvre – application des pénalités de retard – étude des demandes de FRANIC/GARCIN
