Délibération 2013.06.103.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – lot n°10 « carrelage » : avenant n°2
Délibération 2013.06.102.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°7 « cloisons » : avenant n°1
Délibération 2013.05.127 : Salle de spectacles « La Nef » – Régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire : désignation du directeur
Délibération 2013.05.124 : Ecole d’Arts Plastiques du GrandAngoulême : Composition du Conseil d’Etablissement
Délibération 2013.05.123 : Ecole d’Arts Plastiques du GrandAngoulême : modification du règlement intérieur