Délibération 2013.10.227 : Nautilis : modification du réglement général des modalités d’utilisation des installations
Délibération 2013.10.226 : Centre équestre de La Tourette – Délégation du service public confié à l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2012
Délibération 2013.07.178 : Stade d’eaux vives : Attribution d’une subvention pour l’étude de faisabilité
Délibération 2013.06.117.B : Forum « sport, santé, environnement » 2013 : conventions d’occupation précaire avec la société « Maison Lafaye » et la société « Les Fouées »
Délibération 2013.06. 98.B : Conduite et maintenance des installations de production thermique, de traitement d’air et de traitement de l’eau de Nautilis – appel d’offres ouvert : avenant n° 2
