Délibération 2012.06.085 : Nautilis : distributeurs automatique d’accessoires pour la piscine et la patinoire : convention d’occupation du domaine public avec la société TOP SEC Equipement
Délibération 2012.06.084 : Nautilis : nouveaux horaires d’ouverture été et petites vacances scolaires – Partie nautique
Délibération 2012.06.083 : Définition des critères d’attribution des fonds de concours pour la remise aux normes des équipements sportifs : modification de la délibération n°241 du 10 juillet 2003
Délibération 2012.06.082 : Délégation de service public pour la gestion du centre équestre « La Tourette » : avenant n°3 pour un dédommagement pendant la réalisation des travaux de toiture du grand manège
Délibération 2012.05. 60.B : Nautilis – Contrat d’occupation privative du domaine public – Bar d’été : saison 2012
Délibération 2012.03.055 : Contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d’athlétisme : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2012.03.054 : Constitution d’un groupe de travail communautaire pour le développement du sport
Délibération 2012.03.053 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites – compte rendu 2011 et fixation du nombre pour 2012
Délibération 2012.03.034 : Lancement d’une procédure de contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d’athlétisme : résultats de l’évaluation préalable et adoption du principe
